Déposée par voie électronique le 24 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOCTULYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMALYS domicilié(e) ZI les Chaffauds, BP 21 - 86150 - L'ISLE JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 710 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMALYS, M. Arnaud BRILLAUD domicilié(e) ZI les Chaffauds, BP 21 - 86150 - L'ISLE JOURDAIN - France.
La marque NOCTULYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTULYS arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.
DOMALYS a également déposé les autres marques suivantes : OXALYS , MODULYS
DOMALYS, SARL - ZI les Chaffauds, BP 21 - 86150 - L'ISLE JOURDAIN - France - SIREN 523710838
DOMALYS, M. Arnaud BRILLAUD - ZI les Chaffauds, BP 21 - 86150 - L'ISLE JOURDAIN - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Inscription le 21 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°682982 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747089 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Détecteur ; Chemin lumineux ; LED ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Détecteur ; Chemin lumineux ; LED ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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